Aller au contenu
← Retour à l’accueil

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site eruvia.fr est édité par :

ITC ECOM LLC

Taxe sur la valeur ajoutée. Les abonnements sont commercialisés par l’intermédiaire de la plateforme Whop, qui agit en qualité de vendeur pour la collecte et le reversement des taxes applicables. Les modalités sont précisées dans les conditions générales de vente.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

VERCEL INC.

Le nom de domaine eruvia.fr est enregistré auprès de GANDI SAS, 63-65 boulevard Masséna, 75013 Paris, France.

Les données du service sont hébergées par Supabase, Inc.,

3. Contact

Pour toute question relative au site ou au service : bonjour@eruvia.fr

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site, structure, textes, éléments graphiques, interface, code source, marques et logos, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de ITC ECOM LLC ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Documents importés par l’utilisateur. Les cours, notes, copies et autres documents que l’utilisateur importe demeurent sa propriété, ou celle de leurs auteurs respectifs. ITC ECOM LLC n’en revendique aucun droit de propriété. Les conditions dans lesquelles ces documents sont traités sont détaillées dans les conditions générales d’utilisation et dans la politique de confidentialité.

Contenus générés. Les fiches, questionnaires, exercices et autres supports produits par le service à partir des documents de l’utilisateur lui sont destinés dans le cadre de son usage personnel, selon les modalités prévues aux conditions générales d’utilisation.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité, accessible depuis toutes les pages du site.

Conformément au règlement (UE) 2016/679 et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur dispose de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité, ainsi que du droit de définir des directives relatives au sort de ses données après son décès.

Ces droits s’exercent à l’adresse bonjour@eruvia.fr.

En cas de difficulté, une réclamation peut être adressée à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, www.cnil.fr.

6. Cookies et traceurs

Les conditions de dépôt et de lecture de cookies et autres traceurs sont décrites dans la politique de confidentialité.

7. Droit applicable

Le présent site et son contenu sont régis par les stipulations des conditions générales d’utilisation.

Les consommateurs résidant dans l’Union européenne bénéficient en tout état de cause des dispositions impératives protectrices du droit de leur pays de résidence habituelle, conformément au règlement (CE) n° 593/2008 dit « Rome I ».